Foire aux questions

Lorsqu’une dénivellation ne peut être évitée, un plan incliné de pente inférieure ou égale à 6 % est aménagé afin de la franchir. Les valeurs de pentes suivantes sont tolérées exceptionnellement :

• jusqu’à 10 % sur une longueur inférieure ou égale à 2 m (hauteur inférieure ou égale à 20 cm) ;
• jusqu’à 12 % sur une longueur inférieure ou égale à 0,50 m (hauteur inférieure ou égale à 6 cm).

Un palier de repos est nécessaire en haut et en bas de chaque plan incliné, quelle qu’en soit la longueur. Il correspond à un espace rectangulaire de dimensions minimales 1,20 m x 1,40 m. En cas de plan incliné de pente supérieure ou égale à 5 %, un palier de repos est nécessaire tous les 10 m. Calcul : Longueur rampe = Hauteur à franchir / 6%.

Une rampe amovible doit être installée lorsque l’unité de passage devant la hauteur à franchir ne permet de laisser une rampe pérenne, ou de créer une rampe maçonnée.

Dans le cas où une rampe non conforme devrait être mise en œuvre, une dérogation est à demander.

Ou encore, lorsqu’il y a une contrainte technique et/ou structurelle (demande de dérogation).

La réglementation demande :

Dans l’existant :
Jusqu’à 20cm de hauteur à franchir, une pente à 10%, soit 1ml pour franchir 10cm et 2ml pour franchir 20cm. (10cm de rampe pour 1cm de hauteur)

Au-delà, il faut respecter :
12% sur une longueur inférieure à 50cm
6% sur 10ml avec paliers de repos tous les 10ml (1.50×1.50ml)

Dans le neuf :
Une pente de 5% avec un palier de repos de 1.50×1.50m tous les 10ml
Il est toléré :
8% sur moins de 2ml, encadrés par deux paliers de repos ou 10% sur moins de 50cm, encadrés par deux paliers de repos.

Tout dépend du modèle choisi, mais ces informations sont disponibles sur les fiches techniques.

Plusieurs cas de figure se posent :

• En haut et en bas de la rampe, un palier de 1.50×1.50m doit être respecté afin de permettre à la personne utilisatrice de fauteuil roulant de rester fixe et de faire un demi-tour aisément. Une aide humaine peut être nécessaire.
• Dans le cas d’une rampe amovible, il faut obligatoirement doubler la rampe par un dispositif d’appel afin qu’une aide humaine puisse venir installer la rampe et manier la porte. Pour la manipulation des portes avec le fauteuil, il faut respecter les espaces suivants : Si la porte se pousse : un espace de 1.70×1.20 est nécessaire, si elle se tire, un espace de 2.20×1.20 est nécessaire.